Marcel WETSH’OKONDA KOSO

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Ouvrage

-La protection des droits de l’homme par le juge constitutionnel congolais. Analyse critique et juridiction (2003-2013), Paris, L’Harmattan, Coll. « Notes de cours », 2016.

Contributions aux ouvrages collectifs

« Les méthodes d’interprétation de la Constitution par la Cour constitutionnelle congolaise : progrès, recul ou stagnation ?», in I. MINGASHANG et J-P. SEGIHOBE BIGIRA (dir.), Mélanges Nyabirungu Mwene Songa (à paraître) ;
« Les lois de programmation sous l’empire de la Constitution du 18 février 2006 : inconstitutionnalité et constitutionnalité », in J. KAZADI MPIANA (dir.), La place de la justice constitutionnelle et administrative dans la consolidation de l’Etat de droit et la protection des droits fondamentaux. Mélanges en l’honneur du Professeur émérite Tshitambwe Kazadi Honoré (à paraître) ;
« Aperçu de la contribution de la jurisprudence de la Commission africaine des droits de l’homme et des peuples au développement progressif du droit régional africain des droits de l’homme », in I. MINGASHANG et J-P. SEGIHOBE BIGIRA (dir.), Du droit à l’économie et de l’économie au droit. Retour sur certains pans de l’engagement du Doyen Grégoire Bakandeja dans la pratique du droit, Bruxelles, Editions Bruylant, 2019, pp. 643-666 ;
« Domaines de la loi et du règlement et leur protection sous l’empire de la Constitution de la République démocratique du Congo du 18 février 2006 », in I. MINGASHANG (dir.), La responsabilité du juriste face aux manifestations de la crise dans la société contemporaine. Un regard croisé autour de la pratique du droit par le Professeur Auguste Mampuya, Bruxelles, Editions Bruylant, 2018, pp. 771-807 ;
« Le juge constitutionnel africain : artisan ou fossoyeur de la démocratie ? », in A. SOMA (dir.), Alternances politiques en Afrique. Défis démocratiques et enjeux constitutionnels. Actes du Colloque international de la SBDC, Ouagadougou, Editions Rônier-Tikanson (ERT) et Presses académiques Burkinabè, 2018.
« L’expérience congolaise en matière de vetting ou d’épuration administrative : politique du vin nouveau dans de vieilles outres ? », in E. BAKAMA BOPE et S. MAKAYA KIELA (dir.), Droit international pénal, droit international des droits de l’homme et justice transitionnelle, Kinshasa, Editions Club des Amis du Droit, 2017, pp. 57-82.

Articles

« La face cachée du Professeur Pierre Akele Adau : le haut magistrat militaire », Pages choisies de droit judiciaire congolais, Hommages au Professeur Pierre Akele Adau. Doyen honoraire de la faculté de droit de l’Université de Kinshasa, Le Plumitif, n°8, Volume I, 2020, pp. 11-15 ;
« Regard rétrospectif sur les élections présidentielles en République démocratique du Congo (1960-2017) », Revue congolaise d’analyse des politiques et pratiques électorales, n°2, Vol. 1, 2019, pp. 215-235 ;
« La consolidation de l’Etat de droit à l’épreuve de l’indépendance des juges constitutionnels en République démocratique du Congo », Annuaire congolais de justice constitutionnel, Vol. 4, 2019, pp. 109-131 ;
« La deuxième composition de la Cour constitutionnelle de la République démocratique du Congo », Annuaire congolais de justice constitutionnelle, Vol. 3, 2018, pp. 27-43 ;
« Brèves réflexions sur l’opinion dissidente émise en marge de l’arrêt R.Const.624/630/631 du 30 mars 2018 relatif à la constitutionnalité de la loi électorale révisée », Annuaire congolais de justice constitutionnelle, Vol. 3, 2018, pp. 438-450 ;
« La neutralisation du principe constitutionnel de la parité homme-femme dans la gestion de la chose publique en RDCongo », Congo-Afrique, n°523, 2018, pp. 214-224 ;
« Nature juridique et garanties d’indépendance des officiers du ministère public sous l’empire de la Constitution congolaise du 18 février 2006 telle que révisée par la loi de révision constitutionnelle du 20 janvier 2011 », Librairie africaine d’études juridiques, 4, 2017, pp. 532-551 ;
« L’efficacité de la Cour constitutionnelle en péril : lecture critique de deux projets de révision de la Loi organique n°13/026 du 15 octobre 2013 portant organisation et fonctionnement de la Cour constitutionnelle », Annuaire congolais de justice constitutionnelle, Vol. 2, 2017, pp. 3-26 ;
« La prépondérance des magistrats de carrière, juges constitutionnels : facteur d’efficacité ou d’inefficacité de la Cour constitutionnelle en République démocratique du Congo » ?, Annuaire congolais de justice constitutionnelle, Vol. 2, 2017, pp. 95-115 ;
« Le « bloc de constitutionnalité » dans la jurisprudence de la Cour constitutionnelle de la République démocratique du Congo », Annuaire congolais de justice constitutionnelle, Vol. 2, 2017, pp. 125-154 ;
« Vers l’émergence d’une démocratie participative en République démocratique du Congo ? », Congo-Afrique, n°514, 2017, pp. 341-348 ;
« La pratique du référendum en République démocratique du Congo : entre usage marginal et « déviation plébiscitaire » », Revue congolaise d’analyse des politiques et pratiques électorales, Hors-Série, 2017, pp. 107-125 ;
« Un nouvel éclairage sur le régime juridique des lois organiques sous l’empire de la Constitution du 18 février 2006. A propos de l’arrêt de la Cour constitutionnelle R.Const.212/216/2016 du 10 juin 2016 », Le Plumitif. Revue de droit congolais, 4ème année, n°4, 2017, pp. 11-36 ;
« Conseillers référendaires de la Cour constitutionnelle : des « gens de justice » uniques en leur genre ? », in Annuaire congolais de justice constitutionnelle, Vol. 1, 2016, pp. 69-88 ;
« Greffe de la Cour constitutionnelle : attributions, organisation et fonctionnement », Annuaire congolais de justice constitutionnelle, Vol. 1, 2016, pp. 111-122 ;
« Profil des membres de la première composition de la Cour constitutionnelle de la République démocratique du Congo », Annuaire congolais de justice constitutionnelle, Vol. 1, 2016, pp. 123-134 ;
« A propos du pouvoir de régulation de la vie politique par la Cour constitutionnelle congolaise : une analyse de l’arrêt R.Const.089/2015 du 8 septembre 2015, Annuaire congolais de justice constitutionnelle, Vol. 1, 2016, pp. 225-249 ;
« Commentaire sommaire de l’arrêt R.Const.126 de la Cour constitutionnelle du 21 novembre 2015 », Annuaire congolais de justice constitutionnelle, Vol. 1, 2016, pp. 291-302 ;
« Quelques commentaires sur l’arrêt de la Cour constitutionnelle du 8 septembre 2015 sur les élections des gouverneurs et vice-gouverneurs de nouvelles provinces », Les Analyses juridiques, n°33, 2015, pp. 64-67 ;
« L’autre face de Janus ou les garanties de l’indépendance des membres de la Cour constitutionnelle », Le Plumitif. Revue de droit congolais, 3ème année, numéro spécial, 2015, pp. 20-33 ;
« Le Barreau face aux mécanismes internationaux et régionaux de promotion et de protection des droits de l’homme : cas du Barreau de Kinshasa », Revue du Barreau de Kinshasa/Gombe, n°07/2015, pp. 150-169. ;

Le statut juridique de la DUDH dans l’ordre juridique congolais. Brèves réflexions sur l’arrêt Lisisa Sylla du Conseil de guerre général d’avril 1997, Communication présentée aux Journées scientifiques de la Faculté de droit de l’Université de Kinshasa du 10 décembre 2018 ;

« Indépendance du pouvoir judiciaire », in Elections du 23 décembre 2018 : vers un énième rendez-vous manqué pour le peuple congolais ? , 8ème rapport élaboré conjointement par le Groupe de travail composé des experts de l’ACIDH, du CEGO, du CREEDA, I-AICGD et du RRSSJ, Réseau pour la réforme du secteur de sécurité et justice, 2018, pp. 40-47 ;
« Le CNSA ou le paradoxe du surveillant surveillé », in L’Accord de la Saint-Sylvestre un an après : chronique d’une vraie-fausse application, 7ème rapport élaboré conjointement par le Groupe de travail composé des experts de l’ACIDH, du CEGO, du CREEDA, I-AICGD et du RRSSJ, Réseau pour la réforme du secteur de sécurité et justice, 2018, pp. 17-22 ;
« Installation tardive et non consensuelle du Conseil national de suivi de l’accord et du processus électoral », 6ème rapport élaboré conjointement par le Groupe de travail composé des experts de l’ACIDH, du CEGO, du CREEDA, I-AICGD et du RRSSJ, Réseau pour la réforme du secteur de sécurité et justice, 2017, in pp. 37-42 ;
« Le Comité national de suivi de l’Accord : dernière-née des institutions d’appui à la démocratie », in 5ème rapport élaboré conjointement par le Groupe de travail composé des experts de l’ACIDH, du CEGO, du CREEDA, I-AICGD et du RRSSJ, Réseau pour la réforme du secteur de sécurité et justice, 2017, pp. 40-53.